Déposée le 10 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) MILLET PAYSAGE ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VEGETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLET PAYSAGE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 354, route des Chênes, 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 257 845 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.
La marque VEGETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILLET PAYSAGE ENVIRONNEMENT (S.A.) - 354, route des Chênes, 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND - France - SIREN 310257845
GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France
Inscription le 9 mars 2005 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°408914 - Publication au BOPI 2005-03-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filet biodégradable en fibres naturelles destiné à lutter contre l'érosion et à protéger la couche superficielle du sol ainsi que les particules fines qui s'y trouvent telles que les graines, notamment pendant leurs phases de germination et de croissance. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; filet biodégradable en fibres naturelles destiné à lutter contre l'érosion et à protéger la couche superficielle du sol ainsi que les particules fines qui s'y trouvent telles que les graines, notamment pendant leurs phases de germination et de croissance. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; services de jardiniers-paysagistes.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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